Mentions légales
Informations légales relatives au site mboconsult.fr
Éditeur du site
Le site mboconsult.fr est édité par :
- Raison sociale : MBO Consulting
- Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 6 rue Fragonard, 94410 Saint-Maurice, France
- SIREN : 843 733 056
- SIRET (siège) : 843 733 056 00025
- RCS : 843 733 056 R.C.S. Créteil
- N° TVA intracommunautaire : FR88 843 733 056
- Code APE/NAF : 7490B – Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Directeur de la publication : Michaël Bourges, Président
- Téléphone : 06 33 66 79 80
- Email : contact@mboconsult.fr
Hébergement
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site web : vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site mboconsult.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, base de données…) est la propriété exclusive de MBO Consulting ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de MBO Consulting.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
MBO Consulting s'efforce de fournir sur le site mboconsult.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, MBO Consulting ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d'Île-de-France.